Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNE-SOPHIE PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-13 du 27 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURIAN domicilié(e) 285 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 329 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ANNE-SOPHIE PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICURIAN, Société à Responsabilité Limitée - 285 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France - SIREN 489329565
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 4 février 2010 - Concession de licence n°515314 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 2 mai 2011 - Concession de licence n°547966 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2018 n°2698517 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-19
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières, armoires frigorifiques, marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, barbecues, bouilloires électriques, fours de boulangerie, broches de rôtisserie, chambres frigorifiques, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes. ; Produits de l'imprimerie et notamment les livres, les photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine culinaire. ; Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles. Ustensiles de cuisson électriques, fours à l'exception des fours pour expériences, appareils et machines à glace, grille-pain, grils (appareils de cuisson), machines pour cuire du pain, chauffe-plats, réchauds. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, assiettes, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, bâtonnets pour cocktails, beurriers, bouilloires non électriques, boîtes à biscuits, à pain ; plateaux à servir, services à café et à thé, tire-bouchons, carafes, casseroles, poêles à frire, poêlons, seaux à glace, ouvre-bouteilles, porte-cartes de menus, chandeliers, cocottes, porte-couteaux, fermetures pour couvercles de marmites, de pots, de plats ; cristaux (verrerie), corbeilles à pain, saladiers, salières, sucriers, tasses. Linge de table, couvre-lits, linge de lit, linge de maison. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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